Conditions d'Abonnement Orizen

Préambule

Les présentes Conditions d'Abonnement définissent les modalités spécifiques d'utilisation de la plateforme Orizen développée par ForgeTheWeb. Elles complètent les Conditions Générales de Vente et s'appliquent spécifiquement aux services SaaS.

Hiérarchie : En cas de conflit entre les CGV et les présentes Conditions d'Abonnement, ces dernières prévalent pour tout ce qui concerne l'utilisation de la plateforme Orizen.

Article 1 – Offres et modules disponibles

Orizen propose plusieurs offres adaptées aux besoins des entreprises :

Offre Liberty

• Support communautaire
• Souscription d'applications sans engagement
• Sans limitation d'utilisateurs pour les applications à la carte
• Sans limitation de modules spécifiques
• Chaque utilisateur est facturé (remises automatiques : 10% dès 5 utilisateurs, 15% dès 10 utilisateurs)
• Support technique inclus

Applications à la carte : Toutes les applications (5 modules disponibles) peuvent être ajoutées individuellement à 8,99€ HT par mois et par utilisateur, sans engagement et sans limitation d'utilisateurs dans l'offre Liberty.

Migration vers offre payante : Lors du passage à une offre payante, les applications Liberty souscrites sont automatiquement incluses dans le nouvel abonnement avec les mêmes conditions d'engagement.

Article 2 – Durées d'engagement et remises

Engagement mensuel

• Facturation mensuelle
• Résiliation possible à tout moment
• Aucune remise

Engagement annuel

• Facturation annuelle
• Remise de 5% sur le tarif mensuel
• Résiliation possible avec préavis de 30 jours
• Aucun remboursement en cas de résiliation anticipée

Engagement 2 ans

• Facturation annuelle
• Remise de 10% sur le tarif mensuel
• Engagement ferme 24 mois
• Aucun remboursement en cas de résiliation anticipée

Engagement 3 ans

• Facturation annuelle
• Remise de 15% sur le tarif mensuel
• Engagement ferme 36 mois
• Aucun remboursement en cas de résiliation anticipée

Renouvellement automatique : Les abonnements se renouvellent automatiquement pour la même durée d'engagement sauf résiliation avec préavis de 30 jours.

Modification d'engagement : Il n'est pas possible de réduire la durée d'engagement en cours de contrat. Toute modification nécessite une résiliation complète et une nouvelle souscription.

Article 3 – Gestion des utilisateurs et remises

Remises automatiques selon le nombre d'utilisateurs :

• Dès 5 utilisateurs : Remise de 10%
• Dès 10 utilisateurs : Remise de 15%

Gestion des utilisateurs :

• Ajout d'utilisateurs en temps réel
• Facturation au prorata pour les ajouts
• Rôles et permissions configurables
• Gestion des utilisateurs temporaires (jusqu'à 30 jours)

Réduction du nombre d'utilisateurs :

• Possible uniquement si les droits et accès paramétrés sont inférieurs ou égaux au nouveau nombre souhaité
• Paramétrable depuis l'espace client avec les droits d'administrateur
• Facturation ajustée au prorata pour la période restante

Licences utilisateur : Chaque utilisateur actif consomme une licence. Les utilisateurs inactifs depuis plus de 90 jours peuvent être désactivés automatiquement.

Article 4 – Système de remises et promotions

Remises cumulables :

• Remise d'engagement (5%, 10%, 15%)
• Remise utilisateurs (10%, 15%)
• Promotions ponctuelles

Calcul des remises :

• Application sur le montant HT
• Remises additionnelles, non cumulatives
• Arrondi au centime le plus proche

Codes promo : Les codes promotionnels peuvent être utilisés lors de la souscription et sont valables selon les conditions spécifiées.

Article 5 – Fonctionnalités incluses

Services inclus dans tous les abonnements :

• Accès à Orizen selon l'offre choisie
• Hébergement sécurisé haute disponibilité
• Sauvegardes automatiques quotidiennes
• Mises à jour de sécurité
• Support technique par email
• Formation en ligne

Services additionnels :

• Formation personnalisée (sur devis)
• Développements spécifiques (sur devis)
• Intégrations tierces (sur devis)
• Support téléphonique prioritaire

Évolutions : Les nouvelles fonctionnalités sont automatiquement incluses dans l'abonnement sans frais supplémentaires.

Article 6 – Limitations d'usage

Limitations techniques par offre :

• Espace de stockage : 10 Go par utilisateur (extensible sur demande)
• Volume de données : 1 To de transfert mensuel par utilisateur
• Requêtes API : 10 000 requêtes par heure et par utilisateur
• Bande passante : Illimitée

Usage acceptable :

• Utilisation conforme à la destination du service
• Respect des droits de propriété intellectuelle
• Non-utilisation à des fins illégales
• Respect des limites techniques définies

Dépassement des limites : En cas de dépassement répété, ForgeTheWeb peut proposer une extension moyennant des frais supplémentaires ou suspendre temporairement l'accès.

Article 7 – Maintenance et évolutions

Maintenance préventive :

• Maintenance programmée : dimanche 2h-6h
• Notification 48h à l'avance
• Maintenance d'urgence si nécessaire

Évolutions :

• Mises à jour de sécurité automatiques
• Nouvelles fonctionnalités selon roadmap
• Améliorations de performance

Roadmap : La roadmap des évolutions est publiée trimestriellement et accessible dans l'espace client.

Article 8 – Support technique

Niveaux de support :

• Communautaire : Forum, documentation
• Standard : Email, délai 24-48h
• Prioritaire : Email, délai 4-8h
• Urgent : Téléphone, délai 1-2h

Horaires de support :

• Lundi au vendredi : 9h-18h
• Support urgent : 24h/24
• Jours fériés : support réduit

Langues : Support en français (prioritaire) et anglais. Tarification du support prioritaire : 50€ HT par heure.

Article 9 – Sécurité et confidentialité

Mesures de sécurité :

• Chiffrement SSL/TLS
• Sauvegardes chiffrées
• Accès sécurisé par authentification forte
• Audit de sécurité régulier
• Conformité RGPD

Confidentialité :

• Respect du RGPD
• Données hébergées en France (OVH)
• Accès restreint aux données
• Notification des incidents dans les 72h

Certifications : ForgeTheWeb s'engage à obtenir les certifications de sécurité appropriées (ISO 27001) dans les 18 mois suivant le lancement commercial.

Article 10 – Migration et export des données

Export des données :

• Format standard (CSV, JSON, Excel)
• Export complet ou partiel
• Délai de traitement : 5 jours ouvrés
• Gratuit jusqu'à 1 Go de données

Migration :

• Assistance à la migration : 150€ HT par heure
• Formats supportés : CSV, Excel, API REST
• Tests de migration inclus
• Durée de conservation après résiliation : 90 jours

Formats d'export : CSV pour les données tabulaires, JSON pour les données complexes, Excel pour les rapports.

Article 11 – Résiliation et suspension

Résiliation par le Client :

• Préavis de 30 jours
• Export des données inclus
• Aucun remboursement pour les engagements annuels/pluriannuels

Suspension par ForgeTheWeb :

• Non-paiement : suspension après 15 jours
• Usage abusif : suspension immédiate
• Réactivation possible après régularisation
• Conservation des données pendant 90 jours

Modalités de réactivation : La réactivation nécessite le paiement des sommes dues et peut être soumise à des frais de réactivation de 50€ HT.

Article 12 – Modifications des conditions d'abonnement

Les présentes conditions peuvent être modifiées pour :

• Améliorer les services
• Se conformer aux évolutions légales
• Adapter les fonctionnalités

Notification : Email 30 jours avant application

Opposition : En cas de désaccord, le Client peut résilier son abonnement sans frais dans les 30 jours suivant la notification.